Mise en ligne des Petites Bibliothèques.

Pour permettre au plus grand nombre d’accéder à la richesse du fonds documentaire que constitue la collection des Petites Bibliothèque, et pour apporter une plus value au site internet de l’association, le conseil d’administration a décidé de rendre accessibles sur Internet, de façon libre et gratuite, les numéros les plus anciens ainsi que les numéros épuisés.

Dès à présent il est demandé aux auteurs ou à leurs ayants droit de bien vouloir donner leur accord, ou leur désaccord, avec le formulaire téléchargeable.

A l’issue d’un délai de 3 mois, prenant effet à compter de la date de publication de cet encart dans la lettre des amis, et sauf avis contraire des auteurs ou de leurs ayants droit, l’Association des Amis des Archives de la Haute-Garonne procèdera à la mise en ligne des numéros concernés.

Il est également précisé qu’après cette mise en ligne, l’association s’engage à retirer tout numéro en cas de réclamation de son auteur ou des ayants droit de ce dernier.

Règlement de publication.

L’Association des Amis des Archives de la Haute-Garonne publie, bimestriellement, un volume des Petites Bibliothèques et une lettre des Amis.
Les textes publiés sont proposés par les membres de l’association et leur publication est soumise à l’accord du comité de lecture.
Les publications sont autofinancées par l’association. Les fonds dont elle dispose permettent de publier un volume des Petites Bibliothèques d’environ 50 pages tous les deux mois environ Tout dépassement doit avoir été préalablement accepté par le Comité de lecture.
Les textes publiés dans les Petites Bibliothèques et dans la lettre des amis le sont sous la seule responsabilité de leurs auteurs. A ce titre, ils doivent obtenir auparavant l’autorisation écrite de reproduction auprès des détenteurs ou des conservateurs des fonds détenant les droits d’auteur (ou copyright) sur les documents utilisés, notamment sur les données, images, cartes, etc. Les mentions de ces autorisations doivent être portées sur le manuscrit en légende ou dans le texte.
 Dès publication, les articles deviennent propriété de l’Association des Amis des Archives de la Haute-Garonne (éditeur) et toute reproduction partielle ou totale ne peut avoir lieu par la suite sans son autorisation.
L’Association se réserve le droit de publier les textes soumis pour publication sur n’importe quel type de support, y compris électronique sur son site internet (2a31.net).